Localisation du Permis de Construire
Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Foucherans
Code postal : 39100
Code INSEE de la commune : 39233
Identification du document d'urbanisme
Numéro de demande : PC 03923314D0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet :
Commencé
Dates importantes
Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : |
08/07/2014 |
Date d'ouverture de chantier : |
01/12/2014 |
Date réelle d'achèvement des travaux : |
|
Année de dépôt de la demande : |
2014 |
Informations sur le demandeur
Catégorie :
Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : BULMAGNE
SIRET : 79015938800012
Code postal : 39100
Baverans
Dossier accompagné par un architecte :
Non
Localisation du terrain
Adresse : 12 RUE DE CHAMPVANS Foucherans 39100
Parcelle(s) concernée(s) : AH594 AH172 AH171
Superficie du terrain : 951m2
Détails du projet
Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire :
Vente
Type d'habitation :
résidence principale
Type d'annexe :
Garage
Type de résidence :
Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 215m2