Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Foucherans
Code postal : 39100
Code INSEE de la commune : 39233

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03923314D0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 08/07/2014
Date d'ouverture de chantier : 01/12/2014
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2014

Informations sur le demandeur

Catégorie : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Dénomination : BULMAGNE
SIRET : 79015938800012
Code postal : 39100 Baverans
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 12 RUE DE CHAMPVANS Foucherans 39100
Parcelle(s) concernée(s) : AH594 AH172 AH171
Superficie du terrain : 951m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 215m2