Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HONORE CONTRACTING
Numéro de SIRET du demandeur : 34975159400012
Numéro de voie du demandeur : 12
Type de voie du demandeur : ALLEE
Libellé de la voie du demandeur : DU VAL D AVIERE
Code postal du demandeur : 88390
Localité du demandeur : LES FORGES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 12
Type de voie du terrain : ALLEE
Libellé de la voie du terrain : DU VAL D AVIERE
Code postal du terrain : 88390
Localité du terrain : LES FORGES
Section cadastrale 1 : 2673A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 33312
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2018-08-01
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre