Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI de l'AVIERE
Numéro de SIRET du demandeur : 51205922100014
Numéro de voie du demandeur : 13
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : du Pré du Puits
Code postal du demandeur : 88390
Localité du demandeur : LES FORGES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 10
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : du Pré du Puits
Code postal du terrain : 88390
Localité du terrain : LES FORGES
Section cadastrale 1 : 115AA
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1693
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2017-10-18
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre