Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : LA MAISON FAMILIALE DE PROVENC
Numéro de SIRET du demandeur : 30912347900078
Numéro de voie du demandeur : 141
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : DU PRADO
Code postal du demandeur : 13008
Localité du demandeur : MARSEILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : DES CHAMBARELS
Code postal du terrain : 04300
Localité du terrain : Forcalquier
Section cadastrale 1 : 04410B
Section cadastrale 2 : 04400B
Section cadastrale 3 : 04390B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 18830
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2020-03-06
Nombre de logements de 2 pièces : 17
Nombre de logements de 3 pièces : 24
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements collectifs créés : 46
Nombre de logements total créés : 46
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2936
PERIODE_DEVRT : 2020-06-30
France Cadastre