Permis de construire de la ville de Foissiat

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Ecuries des clermonts representee par Madame RAIS
Numéro de SIRET du demandeur : 82156210500014
Numéro de voie du demandeur : 158
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : de Champ Bisait
Code postal du demandeur : 01340
Localité du demandeur : FOISSIAT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Les Clermonts Sud
Code postal du terrain : 01340
Localité du terrain : FOISSIAT
Section cadastrale 1 : 0061WE
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 45418

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 217
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 257
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' démolie : 217
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2017-11-30