Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SOCIETE
Dénomination personne morale demandeur : ATRIUM
Numéro de SIRET du demandeur : 80471361800028
Numéro de voie du demandeur : 5
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : de la Telematique
Code postal du demandeur : 42000
Localité du demandeur : SAINT ETIENNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ZECON
Localité du terrain : FLUMET
Section cadastrale 1 : 01920C
Section cadastrale 2 : 01910C
Section cadastrale 3 : 01940C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 13882
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Commerce ' nouvelle construite : 163
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2020-08-31
Date réelle de décision favorable : 2020-07-04
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