Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : IMMOBAT
Numéro de SIRET du demandeur : 35245578600033
Numéro de voie du demandeur : 732
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : Aristide Briand
Code postal du demandeur : 38220
Localité du demandeur : VIZILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 37
Type de voie du terrain : Place
Libellé de la voie du terrain : Benoit Dubost
Code postal du terrain : 69210
Localité du terrain : FLEURIEUX SUR L ARBRESLE
Section cadastrale 1 : 0053BD
Section cadastrale 2 : 0102BD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3110
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-10-24
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 6
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 16
Nombre de logements total créés : 16
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 976
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre