Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ALEXCHARL HOLDING
Numéro de SIRET du demandeur : 79846569600000
Numéro de voie du demandeur : 39
Libellé de la voie du demandeur : Rue Roger Salengro
Code postal du demandeur : 21300
Localité du demandeur : CHENOVE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 32
Libellé de la voie du terrain : rue de l'Aule
Code postal du terrain : 21410
Localité du terrain : FLEUREY-SUR-OUCHE
Section cadastrale 1 : 0106AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1365
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2017-09-29
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 333
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre