Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MONASTERE DORJE PAMO
Lieu-dit du demandeur : CHATEAU D'EN CLAUSADE
Code postal du demandeur : 81500
Localité du demandeur : MARZENS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5159
Libellé de la voie du terrain : EN BAUT ET EN MAUREL NORD
Code postal du terrain : 81500
Localité du terrain : FIAC
Section cadastrale 1 : 9ZE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 60630
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Artisanat ' existante avant travaux : 366
Surface ' Artisanat ' nouvelle construite : 59
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2019-01-31
Date réelle de décision favorable : 2018-11-29
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