Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : EARL
Dénomination personne morale demandeur : ECURIE DENIS POLGE
Numéro de SIRET du demandeur : 80754009100012
Libellé de la voie du demandeur : EN BONNES
Code postal du demandeur : 11270
Localité du demandeur : FANJEAUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : EN BONNES
Code postal du terrain : 11270
Localité du terrain : FANJEAUX
Section cadastrale 1 : 522B
Section cadastrale 2 : 523B
Section cadastrale 3 : 524B
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 605
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-12-01
Date réelle de décision favorable : 2017-12-20
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