Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 497
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : DE NICE
Lieu-dit du demandeur : BELMONT GEREE
Code postal du demandeur : 06560
Localité du demandeur : VALBONNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3697
Type de voie du terrain : AV
Libellé de la voie du terrain : DES DIABLES BLEUS
Code postal du terrain : 06360
Localité du terrain : EZE
Section cadastrale 1 : 0097AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 10796
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-09-12
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 310
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1028
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre