Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ATRIUM SARL
Dénomination personne morale demandeur : ATRIUM SARL
Numéro de SIRET du demandeur : 80471361800028
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : rue de la Telematique
Code postal du demandeur : 42000
Localité du demandeur : SAINT-ETIENNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1-3
Libellé de la voie du terrain : chemin de la Detanche / 44
Localité du terrain : EVIAN LES BAINS
Section cadastrale 1 : 131AC
Section cadastrale 2 : 132AC
Section cadastrale 3 : 134AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2589
Nombre de niveau maximum : 6
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2019-10-18
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements de 5 pièces : 5
Nombre de logements de 6 pièces : 5
Nombre de logements démolis : 4
Nombre de logements collectifs créés : 23
Nombre de logements total créés : 23
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 473
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1872
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre