Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : PONEY CLUB DE LA BOHEME
Numéro de SIRET du demandeur : 32717654100032
Numéro de voie du demandeur : 11
Libellé de la voie du demandeur : Rue de la Liberation
Code postal du demandeur : 02690
Localité du demandeur : ESSIGNY LE GRAND
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 11
Libellé de la voie du terrain : Rue de la Liberation
Code postal du terrain : 02690
Localité du terrain : ESSIGNY-LE-GRAND
Section cadastrale 1 : 5AC
Section cadastrale 2 : 6AC
Section cadastrale 3 : 7AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 6492
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1759
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 427
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-03-31
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