Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Essert
Code postal : 90850
Code INSEE de la commune : 90039

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09003915A0013
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 02/01/2016
Date d'ouverture de chantier : 02/05/2016
Date réelle d'achèvement des travaux : 2017-02-13
Année de dépôt de la demande : 2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 90000 BELFORT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lot. ""Les Pres Coudrai"" - Lot 01 ESSERT 90850
Parcelle(s) concernée(s) : A945
Superficie du terrain : 781m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 161m2