Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV DU LEVANT
Numéro de SIRET du demandeur : 83283919500019
Numéro de voie du demandeur : 16
Libellé de la voie du demandeur : AVENUE DE LA LANDE
Code postal du demandeur : 34240
Localité du demandeur : LAMALOU LES BAINS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DU PETROLE
Lieu-dit du terrain : ZAC DU LEVANT
Code postal du terrain : 34290
Localité du terrain : ESPONDEILHAN
Section cadastrale 1 : 612B
Section cadastrale 2 : 613B
Section cadastrale 3 : 614B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 7188
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 2 pièces : 8
Nombre de logements de 3 pièces : 8
Nombre de logements de 4 pièces : 18
Nombre de logements de 5 pièces : 7
Nombre de logements individuels créés : 25
Nombre de logements collectifs créés : 16
Nombre de logements total créés : 41
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3280
PERIODE_DEVRT : 2018-05-31
France Cadastre