Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : RELAIS DU PAYS DE SAULT
Dénomination personne morale demandeur : SARL
Numéro de SIRET du demandeur : 39003012000013
Libellé de la voie du demandeur : 3 PLACE DU CALCAT
Code postal du demandeur : 11340
Localité du demandeur : ESPEZEL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 2 PL DU CALCAT
Code postal du terrain : 11340
Localité du terrain : ESPEZEL
Section cadastrale 1 : 0490A
Section cadastrale 2 : 7090A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2841
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 532
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 74
Surface ' Commerce ' existante avant travaux : 330
Surface ' Entrepôt ' existante avant travaux : 168
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-04-30
Date réelle de décision favorable : 2018-04-12
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