Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : PROCIVIS SUD MASSIF CENTRAL
Numéro de SIRET du demandeur : 39158487700016
Numéro de voie du demandeur : 1 BIS
Type de voie du demandeur : BD
Libellé de la voie du demandeur : FLAUGERGUES
Code postal du demandeur : 12000
Localité du demandeur : Rodez
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : AV
Libellé de la voie du terrain : DE SAINT PIERRE
Lieu-dit du terrain : LA BARTHE
Code postal du terrain : 12500
Localité du terrain : Espalion
Section cadastrale 1 : 286AR
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 10800
Nombre de niveau maximum : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 16
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 19
Nombre de logements total créés : 19
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1805
PERIODE_DEVRT : 2017-07-31
France Cadastre