Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 1
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI OSMO DANJOU
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : PLACE DU FRANC MARCHE
Code postal du demandeur : 60380
Localité du demandeur : SONGEONS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 20
Libellé de la voie du terrain : RUE PRINCIPALE
Code postal du terrain : 60380
Localité du terrain : ERNEMONT-BOUTAVENT
Section cadastrale 1 : 44B
Section cadastrale 2 : 45B
Section cadastrale 3 : 46B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 12399
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 153
Surface ' hébergement hôtelier ' créée par changement de destination : 149
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 213
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 149
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2020-09-30
Date réelle de décision favorable : 2020-09-11
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