Permis de construire de la ville de Épinal

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : LES CONSTRUCTEURS DU BOIS
Numéro de SIRET du demandeur : 53362277500021
Numéro de voie du demandeur : 9
Libellé de la voie du demandeur : Allee des Chenes
Code postal du demandeur : 88000
Localité du demandeur : EPINAL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2 a 1
Libellé de la voie du terrain : Impasse Jules Meline
Code postal du terrain : 88000
Localité du terrain : EPINAL
Section cadastrale 1 : 0036AN
Section cadastrale 2 : 0580AN
Section cadastrale 3 : 0584AN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5833
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-07-05
Nombre de logements de 5 pièces : 5
Nombre de logements individuels créés : 5
Nombre de logements total créés : 5
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 435
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31