Permis de construire de la ville de Épinal

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : LES CONSTRUCTEURS DU BOIS
Numéro de SIRET du demandeur : 53362277500021
Numéro de voie du demandeur : 9
Libellé de la voie du demandeur : allee des Chenes
Code postal du demandeur : 88000
Localité du demandeur : EPINAL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 6
Libellé de la voie du terrain : rue Thiers
Code postal du terrain : 88000
Localité du terrain : EPINAL
Section cadastrale 1 : 0088AK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 858
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2018-05-04
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 190
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 741
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30