Permis de construire de la ville de Épinal

Informations générales

Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : LES CONSTRUCTEURS DU BOIS
Numéro de SIRET du demandeur : 53362277500013
Numéro de voie du demandeur : 9
Libellé de la voie du demandeur : Allee des Chenes
Code postal du demandeur : 88000
Localité du demandeur : EPINAL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 7
Libellé de la voie du terrain : Rue Marie Marvingt et 10 R
Lieu-dit du terrain : ZAC de COURCY
Code postal du terrain : 88000
Localité du terrain : EPINAL
Section cadastrale 1 : 0524AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4159
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1

Informations sur le projet

Code type d'opération de construction : 6
Date réelle de décision favorable : 2017-03-02
Nombre de logements de 1 pièce : 36
Nombre de logements de 2 pièces : 20
Nombre de logements collectifs créés : 56
Nombre de logements total créés : 56
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : personnes âgées : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 2996
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28