Permis de construire de la ville de Épenouse

Informations générales

Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : GAEC DES SIMMENTALS
Numéro de SIRET du demandeur : 80929856500015
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : RUE PRINCIPALE
Code postal du demandeur : 25530
Localité du demandeur : ADAM LES VERCEL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DU MOULIN
Lieu-dit du terrain : LES ECHANGES
Code postal du terrain : 0
Localité du terrain : EPENOUSE
Section cadastrale 1 : 4ZC
Section cadastrale 2 : 53ZC
Section cadastrale 3 : 54ZC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 58120

Informations sur le projet

Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1330
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1416
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' supprimée par changement de destination : 1330
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2017-03-31