Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Centre Equestre de Montbronn
Numéro de SIRET du demandeur : 48874552200018
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : rue du Nassenwald
Code postal du demandeur : 57415
Localité du demandeur : MONTBRONN
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 55
Libellé de la voie du terrain : rue de Rohrbach
Code postal du terrain : 57415
Localité du terrain : ENCHENBERG
Section cadastrale 1 : 0004I
Section cadastrale 2 : 0029I
Section cadastrale 3 : 0030I
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 21100
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 5872
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 68
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017-03-31
Date réelle de décision favorable : 2017-03-06
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