Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI Les Coralines
Numéro de SIRET du demandeur : 48791803900016
Numéro de voie du demandeur : 13
Libellé de la voie du demandeur : Avenue Maurice Petsche
Code postal du demandeur : 05100
Localité du demandeur : BRIANCON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue de la Levee
Code postal du terrain : 05200
Localité du terrain : EMBRUN
Section cadastrale 1 : 671AN
Section cadastrale 2 : 673AN
Section cadastrale 3 : 674AN
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1096
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-02-22
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-04-18
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 213
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre