Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du terrain : VAL PLAN DE LA BASTIDE ALL
Lieu-dit du terrain : ROUTE DE LA CALADE
Code postal du terrain : 13510
Localité du terrain : EGUILLES
Section cadastrale 1 : 54AP
Section cadastrale 2 : 55AP
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1080
Nombre de niveau maximum : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 169
PERIODE_DEVRT : 2020-01-31
France Cadastre