Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL OXI
Numéro de SIRET du demandeur : 52344396800012
Numéro de voie du demandeur : 849
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DE LA GARE
Code postal du demandeur : 13770
Localité du demandeur : Venelles
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 80
Type de voie du terrain : AV
Libellé de la voie du terrain : DU PERE SYLVAIN GIRAUD
Code postal du terrain : 13510
Localité du terrain : Eguilles
Section cadastrale 1 : 308AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3751
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-10
Nombre de logements de 1 pièce : 3
Nombre de logements de 2 pièces : 22
Nombre de logements de 3 pièces : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 31
Nombre de logements total créés : 31
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 660
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1576
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre