Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SIMAC SOBSTYL
Numéro de SIRET du demandeur : 81148544000010
Numéro de voie du demandeur : 40
Libellé de la voie du demandeur : PLACE DOMINIQUE CASSINI
Lieu-dit du demandeur : RESIDENCE OLYMPE BAT C2
Code postal du demandeur : 13100
Localité du demandeur : AIX-EN-PROVENCE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DES SAURIERS
Lieu-dit du terrain : QUARTIER SAINT LAURENT
Code postal du terrain : 13510
Localité du terrain : EGUILLES
Section cadastrale 1 : 149AI
Section cadastrale 2 : 187AI
Section cadastrale 3 : 188AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2028
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-06-02
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 202
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre