Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : OXI
Numéro de voie du demandeur : 849
Libellé de la voie du demandeur : Rue de la Gare
Code postal du demandeur : 13770
Localité du demandeur : VENELLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 80
Libellé de la voie du terrain : Avenue du Pere Sylvain Gir
Code postal du terrain : 13510
Localité du terrain : EGUILLES
Section cadastrale 1 : 22AC
Section cadastrale 2 : 307AC
Section cadastrale 3 : 308AC
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1765
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-29
Nombre de logements individuels créés : 22
Nombre de logements collectifs créés : 9
Nombre de logements total créés : 31
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 660
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1576
France Cadastre