Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : École-Valentin
Code postal : 25480
Code INSEE de la commune : 25212

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02521213C0007
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 05/09/2013
Date d'ouverture de chantier : 01/11/2013
Date réelle d'achèvement des travaux : 2014-10-15
Année de dépôt de la demande : 2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25870 Geneuille
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : LOT Les Jardins du Parc cole-Valentin 25480
Parcelle(s) concernée(s) : ZK614
Superficie du terrain : 488m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 109m2