Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SNC
Dénomination personne morale demandeur : Rhone-Alpes
Numéro de voie du demandeur : 14
Libellé de la voie du demandeur : avenue du Pre de Challes
Code postal du demandeur : 74940
Localité du demandeur : Annecy-le-Vieux
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 13
Libellé de la voie du terrain : route de Saint-Romain-en-G
Code postal du terrain : 69700
Localité du terrain : Echalas
Section cadastrale 1 : 0094B
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 2559
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2016-11-17
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-06-21
Nombre de logements de 4 pièces : 8
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements total créés : 8
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 237
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 840
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