Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2013
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : BOLON
Numéro de SIRET du demandeur : 81840161400000
Numéro de voie du demandeur : 388
Type de voie du demandeur : BOULE
Libellé de la voie du demandeur : Stalingrad
Code postal du demandeur : 06340
Localité du demandeur : DRAP
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : chemin de l Hubac
Code postal du terrain : 06340
Localité du terrain : Drap
Section cadastrale 1 : 366C
Section cadastrale 2 : 327C
Section cadastrale 3 : 326C
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 6445
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2014-02-25
Date réelle d'ouverture de chantier : 2014-03-06
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 195
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre