Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : LE TREUIL
Code postal du demandeur : 24190
Localité du demandeur : DOUZILLAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE TREUIL SUD
Code postal du terrain : 24190
Localité du terrain : DOUZILLAC
Section cadastrale 1 : 84AW
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2888
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-03-10
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 62
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 32
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre