Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 51
Libellé de la voie du demandeur : Rue des Charbonnonieres
Lieu-dit du demandeur : Sollier
Code postal du demandeur : 74210
Localité du demandeur : DOUSSARD
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 51
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN DES CHARBONNIERES
Code postal du terrain : 74210
Localité du terrain : DOUSSARD
Section cadastrale 1 : 18740B
Section cadastrale 2 : 17720B
Section cadastrale 3 : 02620B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 704
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2020-07-17
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 240
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 31
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 24
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 24
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre