Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : HOTEL DE L ARCALOD
Numéro de voie du demandeur : 237
Libellé de la voie du demandeur : Route de la Gare
Code postal du demandeur : 74210
Localité du demandeur : DOUSSARD
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 246
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DE LA GARE
Code postal du terrain : 74210
Localité du terrain : DOUSSARD
Section cadastrale 1 : 17800B
Section cadastrale 2 : 17830B
Section cadastrale 3 : 38290B
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' hébergement hôtelier ' existante avant travaux : 530
Surface ' hébergement hôtelier ' nouvelle construite : 95
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-08-31
Date réelle de décision favorable : 2020-08-17
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