Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI DU MONT D OR
Numéro de SIRET du demandeur : 40475384000028
Lieu-dit du demandeur : LA RAVOIRE
Code postal du demandeur : 74330
Localité du demandeur : Epagny Metz-Tessy
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : DE CHALAIN
Code postal du terrain : 39130
Localité du terrain : Doucier
Section cadastrale 1 : 177ZD
Section cadastrale 2 : 179ZD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 577
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-11-06
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 220
PERIODE_DEVRT : 2018-11-30
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