Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI DU MONT D OR
Numéro de SIRET du demandeur : 40475384000028
Lieu-dit du demandeur : LA RAVOIRE
Code postal du demandeur : 74330
Localité du demandeur : Epagny Metz-Tessy
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RTE
Libellé de la voie du terrain : DE CHALAIN
Code postal du terrain : 39130
Localité du terrain : Doucier
Section cadastrale 1 : 179ZD
Section cadastrale 2 : 177ZD
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 577
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 220
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
France Cadastre