Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LA CIGOGNE
Numéro de SIRET du demandeur : 38399695600017
Numéro de voie du demandeur : 5
Libellé de la voie du demandeur : Cherlonnoix
Code postal du demandeur : 23500
Localité du demandeur : POUSSANGES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 22
Libellé de la voie du terrain : rue des Optimists
Lieu-dit du terrain : Lotissement les Hauts de Treboul - lot
Code postal du terrain : 29100
Localité du terrain : DOUARNENEZ
Section cadastrale 1 : 243BR
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 340
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-05-28
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 82
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre