Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : AML
Dénomination personne morale demandeur : AML
Numéro de SIRET du demandeur : 84393969500014
Numéro de voie du demandeur : 21B
Libellé de la voie du demandeur : Faubourg de Nancy
Code postal du demandeur : 88000
Localité du demandeur : EPINAL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue Rene Fonck
Code postal du terrain : 88000
Localité du terrain : DOGNEVILLE
Section cadastrale 1 : 0056AK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1332
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-05-25
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 230
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre