Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SARL LE FRENEY
Numéro de SIRET du demandeur : 79392593400010
Numéro de voie du demandeur : 18
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES ALISIERS
Code postal du demandeur : 21380
Localité du demandeur : MESSIGNY ET VANTOUX
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3
Libellé de la voie du terrain : RUE DES AQUEDUCS
Code postal du terrain : 21000
Localité du terrain : DIJON
Section cadastrale 1 : 88HI
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 233
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-06-28
Date réelle d'ouverture de chantier : 2018-09-15
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 240
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre