Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV CLEMENT MARILLIER
Numéro de SIRET du demandeur : 83774970400016
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : CLOS PINGAT
Code postal du demandeur : 21370
Localité du demandeur : VELARS SUR OUCHE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 14
Libellé de la voie du terrain : RUE CLEMENT MARILLIER
Code postal du terrain : 21000
Localité du terrain : DIJON
Section cadastrale 1 : 198ER
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 825
Nombre de niveau maximum : 4
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 8
Nombre de logements de 3 pièces : 7
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements collectifs créés : 14
Nombre de logements total créés : 16
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 970
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre