Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MOTO CLUB DIGNOIS
Libellé de la voie du demandeur : BP 6
Lieu-dit du demandeur : BP 06
Code postal du demandeur : 04000
Localité du demandeur : DIGNE-LES-BAINS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE GRAND ADROIT
Code postal du terrain : 04000
Localité du terrain : DIGNE-LES-BAINS
Section cadastrale 1 : 74R
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 13625
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Indicateur « autre annexe » : 1
France Cadastre