Permis de construire de la ville de Devecey

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Devecey
Code postal : 25870
Code INSEE de la commune : 25200

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02520022C0014
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	02/12/2022
Date d'ouverture de chantier :	06/12/2022
Date réelle d'achèvement des travaux :	2024-04-01
Année de dépôt de la demande :	2022

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25115 POUILLEY-LES-VIGNES
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lotissement ""L Clos des Ve Lieu-dit ""Devant le Chanois"" DEVECEY 25870
Parcelle(s) concernée(s) : ZD347
Superficie du terrain : 490m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Piscine
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 130m2