Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI du Mas Marais - Monsieur et Madame Grandmaitre
Numéro de SIRET du demandeur : 83894795000013
Libellé de la voie du demandeur : Le Puits
Code postal du demandeur : 73800
Localité du demandeur : Coise
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Le Mas Marais
Code postal du terrain : 73230
Localité du terrain : LES DESERTS
Section cadastrale 1 : 0295C
Section cadastrale 2 : 0337C
Section cadastrale 3 : 0340C
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 17139
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-04-01
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements de 6 pièces : 3
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 499
PERIODE_DEVRT : 2019-04-30
France Cadastre