Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 1
Type de voie du demandeur : IMP
Libellé de la voie du demandeur : du Prieure
Lieu-dit du demandeur : Hameau de Mercey
Code postal du demandeur : 71150
Localité du demandeur : Cheilly-les-Maranges
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : de la Mottze
Code postal du terrain : 71510
Localité du terrain : Dennevy
Section cadastrale 1 : 392B
Section cadastrale 2 : 933B
Section cadastrale 3 : 939B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4697
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 130
PERIODE_DEVRT : 2019-06-30
France Cadastre