Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Societe de promotion
Dénomination personne morale demandeur : Blue Emeraude
Numéro de SIRET du demandeur : 82960055000018
Numéro de voie du demandeur : 7
Libellé de la voie du demandeur : rue Bernanos
Code postal du demandeur : 57000
Localité du demandeur : METZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1B 5
Libellé de la voie du terrain : Chemin du Moulin
Code postal du terrain : 59220
Localité du terrain : DENAIN
Section cadastrale 1 : 355AW
Section cadastrale 2 : 71AW
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 6556
Nombre de niveau maximum : 5
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-07-09
Nombre de logements de 2 pièces : 61
Nombre de logements de 3 pièces : 34
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements collectifs créés : 95
Nombre de logements total créés : 98
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 120
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3482
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 2368
PERIODE_DEVRT : 2019-08-31
France Cadastre