Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LE DOJO
Numéro de SIRET du demandeur : 48151609400010
Numéro de voie du demandeur : 59
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : de Maisonneuve
Lieu-dit du demandeur : Lieu-dit La Fouettaz d'en Haut
Code postal du demandeur : 74120
Localité du demandeur : DEMI-QUARTIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : de Maisonneuve
Lieu-dit du terrain : Lieu-dit La Fouettaz d'en Haut
Code postal du terrain : 74120
Localité du terrain : DEMI QUARTIER
Section cadastrale 1 : 28310A
Section cadastrale 2 : 27950A
Section cadastrale 3 : 35480A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 739
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Date réelle de décision favorable : 2020-09-30
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 193
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 46
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
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