Permis de construire de la ville de Cusy

Localisation du Permis de Construire

Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Département : Ain (01)
Ville : Montmerle-sur-Saône
Code postal : 01090
Code INSEE de la commune : 01263

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 00126315V0006
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	03/08/2015
Date d'ouverture de chantier :	15/10/2015
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 01090 FRANCHELEINS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RTE DE MACON MONTMERLE SUR SAONE 0
Parcelle(s) concernée(s) :
Superficie du terrain : 0m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 102m2