Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Cussey-sur-l'Ognon
Code postal : 25870
Code INSEE de la commune : 25186

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02518620C0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 28/07/2020
Date d'ouverture de chantier : 01/09/2020
Date réelle d'achèvement des travaux : 2021-09-01
Année de dépôt de la demande : 2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNON
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 2 rue des Plantes CUSSEY-SUR-L'OGNON 25870
Parcelle(s) concernée(s) : ZA256
Superficie du terrain : 558m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 49m2