Permis de construire de la ville de Cussey-sur-l'Ognon

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Cussey-sur-l'Ognon
Code postal : 25870
Code INSEE de la commune : 25186

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02518619C0008
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	18/10/2019
Date d'ouverture de chantier :	06/05/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2021-07-02
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 78480 Verneuil-Sur-Seine
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 5 Rue de l'Enclos Cussey-Sur-l'Ognon 25870
Parcelle(s) concernée(s) : AB75
Superficie du terrain : 882m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 173m2
Surface de plancher nouvelle construite : 7m2