Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Cussey-sur-l'Ognon
Code postal : 25870
Code INSEE de la commune : 25186

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02518619C0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 21/06/2019
Date d'ouverture de chantier : 18/10/2019
Date réelle d'achèvement des travaux : 2021-04-22
Année de dépôt de la demande : 2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 70700 BONNEVENT-VELLOREILLE
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Impasse des Vergers Lieu-dit ""Les Saviots"" CUSSEY-sur-l'OGNON 25870
Parcelle(s) concernée(s) : ZC179
Superficie du terrain : 699m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 175m2